LA COMMUNE ET LES CULTES
Type de matériel :
TexteLangue : français Langue du résumé : Détails de publication : Le Moniteur 2004Description : ISBN : - [2-281-12497-5]
| Image de couverture | Type de document | Bibliothèque actuelle | bibliothèque de rattachement | Collection | Localisation | Cote | Matériels spécifiés | Info sur le volume | URL | Numéro d'exemplaire | Statut | Notes | Date de retour prévue | Code à barres | Réservations | Priorité de la file des réservations | Réserves de cours | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Ouvrage
|
Bibliothèque Centrale | 07020050001 (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Consultation sur place | Cote: 7.1.1. | 07020050001 |
Total des réservations : 0
LA COMMUNE ET LES CULTES IDENTIFIER ET EXPLIQUE LES SEGMENTS DU DROITDES CULTES APPLICABLES A LA COMMUNE ( AINSI QUAUX EPCI ) DANS LATRES GRANDE VARIETE DE DOMAINES QU'IL PEUT RECOUVRIR ( CULTE, CIMETIERES , SUBVENTIONS, RESTAURATION SCOLAIRE , POUVOIRS DE POLICE ) ET DANS LESQUELS IL S'INSCRIT DE FACON DE PLUS EN PLUS PRONONCEE . L'OUVRAGEABORDE REGIME DES CULTES RECONNUS ET CEUX ENCORE PLUS PARTICULIERS DE LAGUYANE ET DES COLLECTIVITES D'OUTRE MER.
