LA COMMUNE ET LES CULTES
ROUQUETTE REMI
LA COMMUNE ET LES CULTES - Le Moniteur 2004 -
LA COMMUNE ET LES CULTES IDENTIFIER ET EXPLIQUE LES SEGMENTS DU DROITDES CULTES APPLICABLES A LA COMMUNE ( AINSI QUAUX EPCI ) DANS LATRES GRANDE VARIETE DE DOMAINES QU'IL PEUT RECOUVRIR ( CULTE, CIMETIERES , SUBVENTIONS, RESTAURATION SCOLAIRE , POUVOIRS DE POLICE ) ET DANS LESQUELS IL S'INSCRIT DE FACON DE PLUS EN PLUS PRONONCEE . L'OUVRAGEABORDE REGIME DES CULTES RECONNUS ET CEUX ENCORE PLUS PARTICULIERS DE LAGUYANE ET DES COLLECTIVITES D'OUTRE MER.
[2-281-12497-5]
LA COMMUNE ET LES CULTES - Le Moniteur 2004 -
LA COMMUNE ET LES CULTES IDENTIFIER ET EXPLIQUE LES SEGMENTS DU DROITDES CULTES APPLICABLES A LA COMMUNE ( AINSI QUAUX EPCI ) DANS LATRES GRANDE VARIETE DE DOMAINES QU'IL PEUT RECOUVRIR ( CULTE, CIMETIERES , SUBVENTIONS, RESTAURATION SCOLAIRE , POUVOIRS DE POLICE ) ET DANS LESQUELS IL S'INSCRIT DE FACON DE PLUS EN PLUS PRONONCEE . L'OUVRAGEABORDE REGIME DES CULTES RECONNUS ET CEUX ENCORE PLUS PARTICULIERS DE LAGUYANE ET DES COLLECTIVITES D'OUTRE MER.
[2-281-12497-5]
