000 01144nam a2200169Ia 4500
008 180516s9999 xx 000 0 und d
020 _a978-2-8186-0113-6
041 1 0 _afre
_b
100 _aBECET,Eric , BECET, Jean-marie
245 1 0 _aLes documents d'urbanisme littoraux
260 1 0 _a
_bTERRITOIRIAL
_c2011
300 1 0 _a136 p.
_bill. en coul. , tableaux
_c21 x 29 cm
_e
490 _adossier d'experts
520 1 0 _ales documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme à ce titre il doivent respecter l'ensemble des régles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée. aprés une période délicate, deux mouvements sont intervenus pour rendre plus opérationnels les documents d'urbanisme locaux : le premier qui émane de l'état consiste d'une part à crées de nouveauxdocuments d'urbanisme littoraux (SMVM,DTA, aujourd'hui DTADD par la loi du 12 juillet et 2010 portant engagement national pour l'environnement) et d'autre part à expliciter les notions imprécises dans des circulaires et brochures interprétatives.
_b
653 _al'urbanisme littoral
942 1 0 _c01
_t0701
_u7.1.0
_v25727
994 _a07010120
999 _c25588
_d25588