Catalogue de la Bibliothèque de l'EPAU › Résultats de la recherche pour 'se,phr:"Guides juridiques"'

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	1.	L'ARCHITECTE MAITRE D'OEUVRE CADRE ET OUTILS JURIDIQUESCONSEILS PRATIQUESQUESTIONS - REPONSES. par HUET, MICHEL AVEC LA COORD. DE CATHERINE DELARC. Type Document : OuvrageÉditeur: Le Moniteur 2006Disponibilité : Exemplaires empruntables: [Cote : 08030365002] (1). Exemplaires en consultation sur place: [Cote : 08030365001] (1).
	2.	Groupement d'entreprises et cotraitance Montages contractuels, obligations et responsabilités, modèles de conventions par BABANDO, Jean-Pierre. Type Document : OuvrageÉditeur: Le Moniteur 2006Disponibilité : Exemplaires empruntables: [Cote : 03070032002] (1). Exemplaires en consultation sur place: [Cote : 03070032001] (1).
	4.	Le guide de la commande publique Marchés publics. Contrats de partenariats publics-privés. Délégations de service public. par CUCCHIARINI, Christian; COSSALTER, Philippe. Type Document : OuvrageÉditeur: Le Moniteur 2007Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place: [Cote : 03120017001] (1).
	5.	Les participations d'urbanisme en 180 questions Définition - applications - prévention des contentieux par DUVAL, MARTINE ; WEYER, LYUDMILA. Type Document : OuvrageÉditeur: Le Moniteur 2009Disponibilité : Exemplaires empruntables: [Cote : 07020056002] (1). Exemplaires en consultation sur place: [Cote : 07020056001] (1).
	6.	Le PLU. : Régime et champ d'application, prévention des contentieux, l'impact de la réforme des autorisations d'urbanisme par Cassin, Isabelle. Type Document : OuvrageÉditeur: Le Moniteur 2007. 3e édDisponibilité : Exemplaires empruntables: [Cote : 07020065002] (1). Exemplaires en consultation sur place: [Cote : 07020065001] (1).
	7.	La réglementation des installations classées Pratique de droit de l'envirennement industriel par PENNAFORTE, Manuel. Type Document : OuvrageÉditeur: Le monteur 2003Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place: [Cote : 07020076001] (1).
	8.	Sous-traitance dans la construction Loi du 31 décembre 1975, analyse et commentaires, pratique des contrats de sous-traitance, modèle de lettres et actes types par Bertrand Sablier [Joseph-Emmanuel Caro] \| Séverin Abbatucci. Type Document : OuvrageÉditeur: Paris Éd. "Le Moniteur 7 ed. 2012Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place: [Cote : 06120434001] (1).

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