BECET,Eric , BECET, Jean-marie

Les documents d'urbanisme littoraux - TERRITOIRIAL 2011 - 136 p. ill. en coul. , tableaux 21 x 29 cm - dossier d'experts .

les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme à ce titre il doivent respecter l'ensemble des régles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée. aprés une période délicate, deux mouvements sont intervenus pour rendre plus opérationnels les documents d'urbanisme locaux : le premier qui émane de l'état consiste d'une part à crées de nouveauxdocuments d'urbanisme littoraux (SMVM,DTA, aujourd'hui DTADD par la loi du 12 juillet et 2010 portant engagement national pour l'environnement) et d'autre part à expliciter les notions imprécises dans des circulaires et brochures interprétatives.

978-2-8186-0113-6

l'urbanisme littoral