Droit des énergies renouvelables Energie éolienne ,solaire ,géothermique,hydraulique,biomasse ,droits et obligations des exploitants ,régles issues du droit du sol et de l'environnement ,aides à la production ,incitations à l'achat.
- Le Moniteur 2008
- 527 p. Couv.ill.en coul 20 x 20 cm
- Analyse juridique .
Cet ouvrage a en effet vocation à répondre à toutes les questions que se posent les juristes en la matière. Energies éolienne terrestre ou off-shore, solaire thermique ou photovoltaïque, hydraulique, biomasse, sont ainsi traitées de manière didactique et très précise. L'ouvrage entend aussi montrer que si les énergies renouvelables sont parfois régies par des dispositions juridiques proches de celles applicables aux autres énergies, ceci devient exceptionnel, la règle de droit générale étant en effet le plus souvent adaptée à la spécificité de ces énergies, et aux problématiques nouvelles qu'elles soulèvent. Sont également intégrées dans l'ouvrage les règles issues du droit international mais aussi et surtout du droit communautaire. Droit des énergies renouvelables est un ouvrage transversal, touchant ainsi toutes les branches du droit. Il se destine tant aux spécialistes de l'énergie qu'aux juristes généralistes. Il devrait à ce titre devenir l'outil indispensable pour de très nombreux professionnels du droit (avocats, conseils juridiques, enseignants, etc.) ainsi que les décideurs publics d'Etat et territoriaux, les fonctionnaires, qui pourront y trouver de nombreuses données juridiques destinées à orienter leurs décisions. LE DROIT DES SOURCES D'ENERGIE RENOUVELABLES Le statut juridique de la ressource Le cadre juridique général de l'exploitation des sources d'énergie renouvelables La soumission de l'exploitation des énergies renouvelables au droit du sol La soumission de l'exploitation des énergies renouvelables au droit de l'environnement LE DROIT DU MARCHE DES ENERGIES RENOUVELABLES Le cadre général du soutien public aux énergies renouvelables La planification du développement des énergies renouvelables L'action sur l'offre en énergie renouvelable L'action sur la demande en énergie renouvelable