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École Polytechnique d'Architecture et d'Urbanisme - EPAU

« Le Moudjahid Hocine Ait Ahmed »

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IMPOTS ECOLOGIQUES : L'EXEMPLE DES TAXES CO2.

Par: THALMANN , PHILIPPE.
Type Document : Ouvrage
Editeur: PRESSES POLYTECHNIQUES ET UNIVERSITAIRES ROMANDES 1997Description Matérielle: .ISBN: [2-88074-343-5].Résumé: Sommaire: -CE LIVRE MONTRE COMMENT LES IMPOTS ECOLOGIQUES PEUVENT APPORTER PLUS AUX AUTORITES POLITIQUES QU'UNE INCITATION DES POLLUEURS A TENIR COMPTE DES CONSEQUENCES DE LEURS ACTIONS. POUR CHAQUE TACHE PRINCIPALE DES AUTORITES, DES REGLES SONT PROPOSEES QUI PERMETTENT AUX IMPOTS ECOLOGIQUES DE CONTRIBUER ACTIVEMENT A L'ACTION PUBLIQUE. LES DIMENSIONS POLITIQUES SONT ECLAIREES NOTAMMENT A PARTIR DES EXPERIENCES INTERNATIONALES D'IMPOTS ECOLOGIQUES ET DE L'ANALYSE DU PROJET DE TAXE CO2. LES IMPOTS ECOLOGIQUES SONT ENVISAGES ICI DANS UNE PERSPECTIVE FISCALE ET NON COMME INSTRUMENTS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.
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-CE LIVRE MONTRE COMMENT LES IMPOTS ECOLOGIQUES PEUVENT APPORTER PLUS AUX AUTORITES POLITIQUES QU'UNE INCITATION DES POLLUEURS A TENIR COMPTE DES CONSEQUENCES DE LEURS ACTIONS. POUR CHAQUE TACHE PRINCIPALE DES AUTORITES, DES REGLES SONT PROPOSEES QUI PERMETTENT AUX IMPOTS ECOLOGIQUES DE CONTRIBUER ACTIVEMENT A L'ACTION PUBLIQUE. LES DIMENSIONS POLITIQUES SONT ECLAIREES NOTAMMENT A PARTIR DES EXPERIENCES INTERNATIONALES D'IMPOTS ECOLOGIQUES ET DE L'ANALYSE DU PROJET DE TAXE CO2. LES IMPOTS ECOLOGIQUES SONT ENVISAGES ICI DANS UNE PERSPECTIVE FISCALE ET NON COMME INSTRUMENTS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

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