Calcul des surfaces reglementaires surface fiscale, de plancher, thermique, habitable, et emprise au sol
Par: Goujon, Yves.
Type Document : Ouvrage Collection: Mémento illustré.Editeur: Le moniteur 2015Description Matérielle: 174 p. ill 15 x 21 cm.ISBN: 978-2-281-11934-3.Mots Clés: Construction -- Droit, Droit de l'urbanisme, Surface de plancherRésumé: Résultat de textes législatifs ou réglementaires, voire meme de la jurispudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d'urbanisme.cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles a un projet:la surface de plancher, l'emprise au sol ui permet de déterminerles seuils de soumission a autorisation d'urbanisme......Sommaire:| Type de document | Site actuel | Cote | Statut | Notes | Date de retour prévue | Code à barres |
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06110017001 (Parcourir l'étagère) | Consultation sur place | Cote: 6.1 | 06110017001 | |
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06110017002 (Parcourir l'étagère) | Disponible | Cote: 6.1 | 06110017002 | |
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06110017003 (Parcourir l'étagère) | Disponible | Cote: 6.1 | 06110017003 |
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Résultat de textes législatifs ou réglementaires, voire meme de la jurispudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d'urbanisme.cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles a un projet:la surface de plancher, l'emprise au sol ui permet de déterminerles seuils de soumission a autorisation d'urbanisme......
