Les documents d'urbanisme littoraux
Type de matériel :
TexteLangue : français Langue du résumé : Collection : dossier d'expertsDétails de publication : TERRITOIRIAL 2011Description : 136 p. ill. en coul. , tableaux 21 x 29 cmISBN : - 978-2-8186-0113-6
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Ouvrage
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Bibliothèque Centrale | 07010120001 (Parcourir l'étagère(Ouvrir ci-dessous)) | Consultation sur place | Cote: 7.1.0 | 07010120001 |
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les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme à ce titre il doivent respecter l'ensemble des régles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée. aprés une période délicate, deux mouvements sont intervenus pour rendre plus opérationnels les documents d'urbanisme locaux : le premier qui émane de l'état consiste d'une part à crées de nouveauxdocuments d'urbanisme littoraux (SMVM,DTA, aujourd'hui DTADD par la loi du 12 juillet et 2010 portant engagement national pour l'environnement) et d'autre part à expliciter les notions imprécises dans des circulaires et brochures interprétatives.
